Document de base / Règlement de dépôt


Document de base
Le document de base fait partie intégrante du contrat de base. Il contient les dispositions de base régissant les rapports mutuels entre le client et Valiant.

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Règlement de dépôt
Le règlement de dépôt s'applique en complément des conditions générales (CG) et des autres réglementations contenues dans le document de base de Valiant. Il est applicable aux valeurs et aux objets conservés sous dépôt par Valiant.

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