Si les employés à hauts revenus ne reçoivent de la caisse de pension que les prestations légales prévues par la LPP, retrouve avec des lacunes de prévoyance. Si les employés à hauts revenus ne reçoivent de la caisse de pension que les prestations légales prévues par la LPP, retrouve avec des lacunes de prévoyance.

Prévoyance pour les cadres

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Possibilités et avantages d’une prévoyance attrayante pour les cadres

Si les employés à hauts revenus ne reçoivent de la caisse de pension que les prestations légales prévues par la LPP, ils se retrouveront avec des lacunes de prévoyance importantes. Une prévoyance attrayante pour les cadres permet de remédier à cette situation – et présente également des avantages pour les employeurs.

Les possibilités de la prévoyance pour les cadres

Dans le cadre de la prévoyance obligatoire prévue par la LPP, tous les salaires en Suisse doivent être assurés entre le seuil d’admission de CHF 21 510 et le plafond de CHF 86 040 (valeurs applicables à partir de 2021). Les employeurs ont toutefois la possibilité d’étendre les prestations obligatoires:

  • les salaires supérieurs au plafond peuvent être assurés volontairement dans le cadre de la prévoyance surobligatoire;
  • pour les employés dont le revenu annuel est supérieur à CHF 130 000 environ, les plans de prévoyance 1e sont recommandés.


En plus d’une solution concernant les caisses de pension, d’autres améliorations des prestations peuvent être proposées aux cadres, par exemple par le biais d’une assurance-accidents complémentaire.

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Les solutions de prévoyance attrayantes pour les cadres prévues par la BVG et la LAA sont non seulement bénéfiques pour le personnel, mais elles apportent également une plus-value pour les employeurs. Car des prestations élargies pour les employés permettent d’accroître l’attrait de l’entreprise en tant qu’employeur, ce qui garantit un avantage concurrentiel: d’une part, il devient plus facile de recruter des spécialistes convoités et, d’autre part, les collaboratrices et collaborateurs prometteurs sont fidélisés sur le long terme. Des solutions de prévoyance attrayantes présentent en outre des avantages fiscaux.

Prévoyance surobligatoire: enveloppante ou splittée

Si une entreprise choisit d’assurer également les salaires supérieurs au plafond légal dans le cadre de la prévoyance surobligatoire, il existe en principe deux possibilités:

  • La solution de prévoyance enveloppante
    Le contrat de prévoyance obligatoire actuel est étendu à la prévoyance surobligatoire. Par la suite, tous les employés - par exemple les collaboratrices et collaborateurs, les cadres et les membres de la direction - sont assurés dans le même contrat, éventuellement dans différentes catégories.
  • La solution de prévoyance splittée
    Avec cette variante, en plus du plan de base, un contrat de prévoyance pour les cadres est conclu séparément. L’employeur est libre de choisir la même institution de prévoyance ou une autre pour ce contrat.
     

Indépendamment de la conception de l’avoir surobligatoire, le prestataire de prévoyance est libre de fixer le montant de ses intérêts. Le taux d’intérêt minimal de 1% (2021) ne s’applique qu’à l’avoir obligatoire.

La loi prévoit un taux de conversion de 6,8% pour la rente de vieillesse de la prévoyance obligatoire. En ce qui concerne la part surobligatoire, le taux peut être déterminé librement par l’institution de prévoyance. Celle-ci peut également définir un taux mixte. Qu’une caisse de pension applique des taux de conversion splittés ou enveloppants, la rente prescrite par la loi est toujours assurée. Toutefois, selon la prévoyance pour les cadres, l’avoir de vieillesse doit être perçu sous forme de versement de capital, et une perception sous forme de rente n’est pas toujours possible.

Solution

Avantages

Inconvénients

Solution de prévoyance enveloppante

Une seule solution de prévoyance avec une convention d’affiliation

Gestion administrative simple et compréhensible

Généralement moins coûteuse que la solution de prévoyance splittée

Faible degré de personnalisation

Peu de diversification

Peu de transparence du fait du calcul mixte concernant les taux de conversion

Solution de prévoyance splittée

Possibilités de conception flexibles pour la part surobligatoire

Solution transparente

Diversification

Solution plus compliquée

Frais de gestion généralement plus élevés

Parfois pas de perception possible sous forme de rente, mais un versement de capital

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Plans de prévoyance 1ᵉ: stratégies de placement flexibles

À partir d’un revenu annuel d’environ CHF 130 000, les plans de prévoyance 1ᵉ représentent une possibilité attrayante. Il s’agit d’une solution de prévoyance splittée. Étant donné que dans le cadre des solutions 1ᵉ, toutes les personnes assurées épargnent sur leur propre compte individuel, il n’y a pas d’effets de redistribution.

Les plans de prévoyance 1ᵉ présentent de nombreux avantages pour les assurées et assurés: d’une part, ceux-ci peuvent choisir la stratégie de placement souhaitée en fonction de leur profil de risque individuel, ce qui permet d’augmenter les opportunités de rendement. D’autre part, ils bénéficient d’avantages fiscaux. En effet, si l’on consacre davantage d’argent à la prévoyance, le revenu imposable diminue. Lorsque le capital est perçu après le départ à la retraite, seul un impôt réduit est dû. Une perception sous forme de rente n’est généralement pas possible pour les fonds 1ᵉ.

L’assurance-accidents complémentaire dans le cadre de la prévoyance pour les cadres

Les employeurs peuvent étendre les prestations en cas d’accident par le biais d’une assurance-accidents complémentaire – soit pour tous les employés, soit uniquement pour les cadres. D’une part, dans le cadre d’une assurance-accidents complémentaire, il est possible d’assurer des salaires supérieurs au plafond de l’assurance-accidents fixé par la loi ; et d’autre part, les prestations en cas d’accident peuvent être étendues de manière flexible. Par exemple, des indemnités journalières et des rentes plus élevées peuvent être garanties, ou des séjours hospitaliers en division privée assurés.

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