Document de base / Règlement de dépôt

Document de base / Règlement de dépôt

Document de base

Le document de base fait partie intégrante du contrat de base. Il contient les dispositions de base régissant les rapports mutuels entre le client ou la cliente et Valiant.

Règlement de dépôt

Le règlement de dépôt s’applique en complément des conditions générales (CG) et des autres réglementations contenues dans le document de base de Valiant. Il est applicable aux valeurs et aux objets conservés sous dépôt par Valiant.
  • Règlement en matière de placements et de dépôts (pdf 126 KB)

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