Document de base / Règlement de dépôt
Document de base / Règlement de dépôt
Document de base
Le document de base fait partie intégrante du contrat de base. Il contient les dispositions de base régissant les rapports mutuels entre le client ou la cliente et Valiant.-
Document de base (CG) (pdf 184 KB)
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Modifications du document de base (CG) et de la déclaration de protection des données au 1.1.2024 (pdf 65 KB)
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Destinataires des données personnelles (pdf 39 KB)
Règlement de dépôt
Le règlement de dépôt s’applique en complément des conditions générales (CG) et des autres réglementations contenues dans le document de base de Valiant. Il est applicable aux valeurs et aux objets conservés sous dépôt par Valiant.-
Règlement en matière de placements et de dépôts (pdf 132 KB)
